Mettre à jour le registre parcellaire gr Mettre à jour le registre parcellaire graphique
Tous les îlots ont été rédessinés et ajustés en 2015. Chaque parcelle culturale devra être délimitée et décrite. Sur Telepac, le zoom donne une précision à 50 cm.
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Les îlots du registre parcellaire graphique (RPG) ont été redessinés par l'IGN au cours de l'intercampagne 2014-2015, à partir de vues aériennes prises au cours des trois dernières années.
- Si vous avez déposé un dossier Pac en 2014, vos îlots ont été redessinés et « recalés » pour 2015. L'échelle est plus précise (50 cm au lieu de 1 m précédemment). Ainsi, la surface de vos îlots peut être légèrement modifiée. Sur Telepac, il sera possible d'importer le dessin de vos parcelles culturales de 2014. Les « îlots voisins » peuvent y être affichés, ce qui permet d'éviter les doublons.
- Toutes les parcelles culturales doivent être dessinées. La localisation indicative des cultures dans les îlots n'est plus possible. Avec Telepac, la surface graphique de la parcelle que vous dessinez est affichée.
- Le dessin fait foi pour le calcul de la surface. Vous n'indiquez plus la surface dansla description de la parcelle, alors il faut être précis, en particulier si vous demandez une aide couplée.
- Les surfaces non agricoles (SNA) visibles sur l'orthophoto ne sont pas détourées, mais elles sont déjà « repérées » et traitées par l'administration. Il faut uniquement dessiner les nouvelles SNA qui seraient apparues depuis (construction, plantations, etc., à nommer « SNA apparues ») ou à l'inverse, indiquer les SNA qui auraient disparu (« SNA disparues »).
- La surface admissible d'une parcelle, c'est-à-dire pour laquelle le DPB peut être activé, sera calculée automatiquement par l'administration sur la base du dessin (initial ou retouché par l'agriculteur). La surface admissible est la surface totale dont on déduit les SNA et les surfaces qui étaient en vignes en 2013.
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